Introduction
Bienvenue sur [Votre Site] (ci-après « le Site »). En accédant et en utilisant ce Site, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.
2. Acceptation des Conditions
En utilisant ce Site, vous confirmez avoir lu, compris et accepté l’intégralité des présentes conditions, ainsi que toute modification ultérieure qui pourrait être publiée sur cette page.
3. Modification des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales d’Utilisation à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, logiciels, etc.) sont la propriété de [Votre Entreprise] ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.
5. Utilisation du Site
Vous vous engagez à utiliser le Site de manière conforme à la loi et aux présentes conditions. Il vous est notamment interdit de :
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6. Limitation de Responsabilité
Le Site est fourni « tel quel » et [Votre Entreprise] ne garantit pas son exactitude, sa fiabilité ou son accessibilité permanente. En aucun cas, [Votre Entreprise] ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects (perte de données, interruption d’activité, etc.) résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site.
7. Liens Externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. [Votre Entreprise] n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques en matière de confidentialité. L’inclusion de ces liens n’implique aucun endossement de leur part.
8. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : info@pedante.eu